POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SIXIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DEPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE COMMUNALE ET DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (FST) QUATRIÈME PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE QUATRIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CAMPAGNE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE PARTENARIATS AVEC LA CCI ALSACE EUROMÉTROPOLE SOUTIEN AUX PFIL ALSACIENNES ET À LA PROMOTION DE LA PLATE-FORME DE BUSINESS SOURCING TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET D'APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE POUR 2021 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ADEUS. Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
3LAND : CONVENTION DE PLANIFICATION TRINATIONALE POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE TROISIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (FST) TROISIÈME PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE POUR UNE ÉCONOMIE LOCALE DURABLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG PROPOSITION D'ENGAGEMENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL CINQUIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES SYNDICATS MIXTES DU PNRBV ET DU PNRVN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2021 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) 2EME PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE DEUXIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL QUATRIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE (CEEJA) POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIVITÉS DE PROXIMITÉ DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE INITIÉ EN 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE - MODIFICATION DES PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT : SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON (SMMGB) : PROGRAMME 2018 SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU LAC BLANC (SMALB) : PROGRAMMES 2019 ET 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE HEIMSBRUNN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE GARANTIE SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DU PAYS RHIN BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ALSACE DESTINATION TOURISME POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE MUNTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITE SPECIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE CONVENTION TYPE ET 1ERE PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) 1ÈRE PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL TROISIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DU CTV 2014-2019 PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE ADOPTION DU REGLEMENT ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADIRAAGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE SUBVENTION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADAPTATION DES POLITIQUES DE SOUTIEN AUX TERRITOIRES POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace